Livre bleu pour le prix pour payé la TVQ a la SAAQ
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jeff2550
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Sujet: Livre bleu pour le prix pour payé la TVQ a la SAAQ Ven 14 Aoû 2015, 21:10
Bonjour,
Est-ce que quelqu'un connait ce fameux livre bleu pour connaitre le prix le plus bas a déclaré a la SAAQ pour la TVQ. Voici a ce qu'il font référence:
Valeur estimative d'une motocyclette d'occasion
Valeur accordée par le Livre bleu des concessionnaires de motocyclettes canadiens (à la section 2, « Current wholesale », colonne « AVER »), publié par All Seasons Publications Ltd., de laquelle est soustrait 500 $. Cette valeur doit être celle indiquée dans l'édition la plus récente le premier jour du mois civil précédant celui où la transaction a eu lieu.
Merci et bonne journée.
Livre bleu pour le prix pour payé la TVQ a la SAAQ