Coyote. Admin
Nombre de messages : 14505 LOCALISATION (ville/city) : Laval & Lac Simon VOS PRODUITS YAMAHA : Sidewinder LTX GT, GP 292 75, SL 338 72, SRX 18 Date d'inscription : 16/10/2005
| Sujet: Passe des sentiers a 260.00 et + Jeu 15 Sep 2011, 21:36 | |
| Tarifs des droits d'accès
La majorité des dollars investis dans l'achat d'un droit d'accès retourne directement au club pour l'entretien des sentiers, nous vous recommandons fortement d'acheter votre droit d'accès du club où vous avez l'habitude de pratiquer votre loisir favori le plus souvent.
Tarifs en vigueur pour la saison 2011-2012
Les tarifs des droits d'accès incluent le coût de l'assurance responsabilité civile obligatoire en vertu de l'article 19 de la Loi sur les véhicules hors route, ainsi que les taxes applicables.
260 $ pour un droit d'accès annuel acheté le ou avant le 9 décembre 2011 320 $ pour un droit d'accès annuel acheté après le 9 décembre 2011 420 $ pour un droit d'accès annuel vendu en sentiers* 180 $ pour un droit d'accès annuel pour motoneige antique (motoneiges 1992 et plus anciennes) 180 $ pour un droit d'accès 7 jours 100 $ pour un droit d'accès 3 jours 50 $ pour un droit d'accès 1 jour 420 $ pour un droit d'accès pour motoneige de location
Répartition du coût des droits d’accès :
41 $ est remis à la FCMQ par droit d'accès annuel vendu, et il est ventilé comme suit :
1,50 $ est transféré au magazine Motoneige Québec à titre de contribution aux frais de poste; 3,50 $ est versé dans un fonds d'aide spécial aux clubs (2,50$) ainsi que dans un fonds pour la promotion et la défense de la motoneige (1,00$); 10 $ est versé dans un fonds pour l'amélioration du réseau de sentiers; 10 $ est versé dans un fonds pour le renouvellement du matériel d'entretien des sentiers; Le solde (16 $) est utilisé pour le financement des opérations courantes de la Fédération.
* Procurez-vous votre droit d'accès avant de prendre le sentier !
Une surcharge est ajoutée au prix de vente du droit d'accès annuel lorsque celui-ci est vendu en sentiers. Les droits d'accès antique/journalier/hebdomadaire ne peuvent être vendus en sentier.
Droits d'accès de remplacement
Il est possible de se procurer un droit d'accès de remplacement au coût de vingt dollars (20$), idéalement auprès du club ou le droit d'accès initial avait été acheté. Pour ce faire, vous devez récupérer le reçu et l'autocollant relatifs à la 1ère motoneige et les remettre au vendeur.
Il est important de noter qu'un droit d'accès ne peut être transféré à un autre propriétaire. Il peut seulement être transféré d'une motoneige à une autre appartenant au même propriétaire (vente suivie d'un achat par exemple).
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