accident de motoneige

en cas d'accident sur un senter de motoneige NON-BALISÉ...qu'arrrive t-il ??
merci

Salut Samsam748,

La même chose que dans le cas d'un accident dans un sentier balisé. C'est le droit civil qui s'applique. Contrairement à la loi entourant la conduite automobile au Québec, à moins que l'accident implique justement une voiture sur un chemin public, les blessures corporelles et /ou les dommages matériels se règlent entre les personnes impliquées dans l'accident selon le Code civil, peu importe où il arrive.

Il peut donc y avoir des mises en demeure et des poursuites entres les personnes impliquées dans l'accident. Un passager peu même poursuivre le conducteur de la machine sur la laquelle il prenait place au moment de l'accident s'il pensait qu'il avait été négligent. Il y a possibilité de dommages à autrui pour des centaines de milliers de dollars, voire même parfois dépassant le million.

Peu importe où nous pratiquons notre activité favorite, il est important de s'assurer au moins en responsabilité civile (Ça vient avec la carte de membre d'un club ou auprès d'un assureur privé; Maxneige, Intact, La Capitale etc.) .

Et de se munir d'une assurance accident personnelle en cas de blessure parce que la SAAQ ne s'applique pas en motoneige, sauf si l'accident implique également une voiture sur un chemin public où il y a alors indemnisation en cas de blessure corporelle sans avoir à établir de faute.

Bonne randonnée et faites attention de ne pas vous river le nez!

Merci pour tes infos précises !

justement j ai ume pettite question sur ca assurance avec la passe

si je prettre ma motoneige a d autre pour aller sur sentier esceque c est personne sont assure ou c est juste
le proprietere ou le nom de la personne sur la passe et papier assurance qui est assuré avec l assurance de la trail

Salut Ours124,

Techniquement, l'assuré, c'est le propriétaire de la motoneige, mais n'importe qui qui conduit, manipule ou fait usage de ta machine est également couvert sur ta police d'assurance en cas de dommages à autrui.

L'assurance de la passe couvre seulement la responsabilité civile (Dommage à autrui ou "un bord" comme on dit)

Donc quand tu prêtes ta motoneige, la personne et toi (en tant que propriétaire) êtes couverts par l'assureur de la passe en cas de dommages à autrui et ce sans recours contre la personne à qui tu avais prêté ta motoneige.

Il faut évidemment que ce soit une personne qui avais la permission de la prendre. Si la machine est considérée comme volée, ce n'est pas toi ni ton assureur qui serait responsable d'un éventuel accident.

Bonne soirée!

merci pour info