Besoin info Vente accommodation

Salut à tous


1-  Comme le titre le dit, j'aimerais obtenir des info sur les détails d'une vente d'accommodation.    Comment ca se passe, comment ca fonctionne, une taxe, deux taxes et etc etc



2-   J'ai un ami qui pourrait peut etre me vende son RX1 2005 avec 21000 kilo.  Ces tu une bonne machine, semble être en ordre. Bien entretenu par mon chum...  


Merci à l'avance pour vos réponses...

Une vente par accommodation, c'est une transaction chez un commercant donc tu paye les deux taxes et le vendeur récupète les deux taxes sur la valeur de son véhicule.

Le gars de qui tu achètes le véhicule va même sauver la valeur des deux taxes sur son nouvel achat du prix qu'il t'a vendu son ancien. Toutefois, dans la majorité des établissements, tu repartiras du concessionnaire après avoir payé le véhicule plus la TPS seulement. Tu paieras la taxe provinciale du véhicule que tu as acquis une fois rendu au bureau des licences pour l'immatriculer. Si tu as payé un bon prix, ce qui est habituellement le cas pour justifier ta participation dans une vente par accommodation, à cause de la valeur inscrite au "red book" du véhicule, tu paieras souvent plus de taxe provinciale que ce que ton vendeur a sauvé à l'achat de son nouveau. Le gouvernement jouit donc de ce qu'on appelle un "double dipping".

Disons que tu achetées une motoneige 5000 $ plus TPS dans une vente d'accommodation. Le vendeur devrait normalement sauver la valeur des deux taxes sur son nouvel achat au concessionnaire et toi payer la TPS sur 5 000 $ et la taxe provinciale de ton achat selon la valeur au bureau des licences. Si ton véhicule vaut plus cher une fois rendu avec tes papiers vous payez tous les deux trop de taxes.

Vous devriez appeler au bureau des licences pour vous renseigner combien tu paieras de taxe provinciale avant la transaction et organiser la vente au concessionnaire en conséquence. Gardez le même échange d'argent qu'entendu originalement, soit 5 000 plus TPS mais faites le contrat pour matcher ce que tu paieras en taxe provinciale au bureau des licences. On sait jamais, vous vous spliterez peut-être une couple de 100 $… C'est mieux que de le donner au gouvernement "double dipping" qu'on a… Les tab…!

Bon ça semble pas trop pire à première vue. Comme mentionner je vais appeler pour m'assurer du montant au bureau des plaques.

Merci pour l'info

Deuso a écrit:

Le gars de qui tu achètes le véhicule va même sauver la valeur des deux taxes sur son nouvel achat du prix qu'il t'a vendu son ancien. Toutefois, dans la majorité des établissements, tu repartiras du concessionnaire après avoir payé le véhicule plus la TPS seulement. Tu paieras la taxe provinciale du véhicule que tu as acquis une fois rendu au bureau des licences pour l'immatriculer. Si tu as payé un bon prix, ce qui est habituellement le cas pour justifier ta participation dans une vente par accommodation, à cause de la valeur inscrite au "red book" du véhicule, tu paieras souvent plus de taxe provinciale que ce que ton vendeur a sauvé à l'achat de son nouveau. Le gouvernement jouit donc de ce qu'on appelle un "double dipping".  

Disons que tu achetées une motoneige 5000 $ plus TPS dans une vente d'accommodation. Le vendeur devrait normalement sauver la valeur des deux taxes sur son nouvel achat au concessionnaire et toi payer la TPS sur 5 000 $ et la taxe provinciale de ton achat selon la valeur au bureau des licences. Si ton véhicule vaut plus cher une fois rendu avec tes papiers vous payez tous les deux trop de taxes.

Vous devriez appeler au bureau des licences pour vous renseigner combien tu paieras de taxe provinciale avant la transaction et organiser la vente au concessionnaire en conséquence. Gardez le même échange d'argent qu'entendu originalement, soit 5 000 plus TPS mais faites le contrat pour matcher ce que tu paieras en taxe provinciale au bureau des licences. On sait jamais, vous vous spliterez peut-être une couple de 100 $… C'est mieux que de le donner au gouvernement "double dipping" qu'on a… Les tab…!

Salut Deuso....Grosse gelée chez nous ce matin..

Petite question pour toi,le ( RED BOOK ) c'est qui ??qui décide des prix et comment.....

Salut Yamex, tant mieux si la température s'améliore pour nous dans ton coin, Ma machine est prête, reste à acheter ma passe. Ben hâte de commencer ma 3e saison en Yamaha. Je ne sais pas qui font les Canadian Red Book et Canadian Black Book… D'après moi, il s'agit d'une firme privée qui figure des prix dépréciés selon certains critères comptables. Le Red est utilisé surtout au niveau fiscal et comptable airs que le Black est évidemment utilisé dans le domaine automobile au niveau du détail mais surtout au prix du gros ou des revendeurs. (Les "wholesalers")

Pour ce qui est des ventes par accommodation, c'est certain qu'en motoneige, il s'agit habituellement de montant moins important qu'en automobile mais parfois, ça compte quand même.

Au plaisir de te lire encore cet hiver Yamex, au plaisir de te rencontrer, peut-être à Québec dans une couple de semaines.

Ce n'est pas vrai de dire que le vendeur et l'acheteur paye trop de taxe par une vente par accommodation.
Le vendeur est toujours gagnant car il sauve en taxe le montant de son échange.
L'acheteur paye la partie de la TPS de l'acheteur (montant de l'échange) et paye de tout manière la TVQ à la SAAQ.
Que ca soit par accommodation ou non ce sera la même valeur de la TVQ pour l'acheteur car c'est la SAAQ qui décide de la valeur du véhicule.

D'habitude, une bonne ventre par accommodation le prix du véhicule est ajusté en fonction de la valeur de la TPS.

Cher Dan-GT-07,

Laisse-moi te donner un exemple vécu il y a 3 ans... On a acheté un Rav-4 2009 par vente d'accommodation parce que le vendeur en achetait un neuf et le deal s'est fait ainsi. On a payé 16 000 $ plus TPS au dealer, le vendeur du Rav-4 a sauvé la TPS et TVQ sur le même montant.

Une fois rendu à la SAAQ, le Rav-4 vallait encore 22 000 $ aux livres et on a dû payer la TVQ sur ce montant. Finalement, le double diper du QC a colllecté la TVQ sur 6 000 $ de plus que prévu, soit un beau 570 $ sur une présumée vente par d'accommodation. QC a collecté la taxe du prix total du neuf plus la différence entre 16 000 et 22 000 $... Si on s'était renseigné avant, la vente d'accommodation aurait été faite sur 22 000 $ incluant TPS. il aurait sauvé la taxe provinciale sur une plus gros montant et aurait pu partiellement financer une partie de la taxe que je devait payer sur 22 000 $ de toute façon...

Essaie-le sur papier pour voir.

C'est certain qu'en motoneige, on risque de jouer avec des plus petits montants mais essayez-le si vous achetez par une vente d'accommodation dans un concessionnaire. Certains rares garages ont un compte de la SAAQ, il n'y a alors pas de problème parce que vous payez la TVQ au concessionnaire aussi.

Deuso a écrit:

Salut Yamex, tant mieux si la température s'améliore pour nous dans ton coin, Ma machine est prête, reste à acheter ma passe. Ben hâte de commencer ma 3e saison en Yamaha. Je ne sais pas qui font les Canadian Red Book et Canadian Black Book… D'après moi, il s'agit d'une firme privée qui figure des prix dépréciés selon certains critères comptables. Le Red est utilisé surtout au niveau fiscal et comptable airs que le Black est évidemment utilisé dans le domaine automobile au niveau du détail mais surtout au prix du gros ou des revendeurs. (Les "wholesalers")

Pour ce qui est des ventes par accommodation, c'est certain qu'en motoneige, il s'agit habituellement de montant moins important qu'en automobile mais parfois, ça compte quand même.

Au plaisir de te lire encore cet hiver Yamex, au plaisir de te rencontrer, peut-être à Québec dans une couple de semaines.

Gros merci pour l'info..Deuso...

Trop d'ouvrage pour aller a Québec....malheureusement......et le APEX est en morceaux,pas eu le temps de le remonter encore..

Au plaisir de te rencontrer.....en kek part dans trail......

Pour l'avoir testé à deux reprises, le prix de l'évaluation de la SAAQ est très proche du prix du marché.
Dans ton cas, tu as payé ton nouveau RAV-4 beaucoup moins cher que le prix du marché donc c'est une bonne nouvelle pour toi mais cela vaux tu vraiment la peine de trafiquer les chiffres sur un contract pour sauver 500$.

Si tu avais acheté ce RAV-4 directement du vendeur, tu aurais payé quand même la TVQ sur 22000$
avec l'accommodation vous avez quand même sauvé la TVQ sur 6000$ et encore une fois l'accommodation est bonne pour le vendeur.

De mon coté je passe toujours mon échange par le concessionnaire, sa te permet de faire une transaction rapide et pas de casse tete !

si tu paye 15,000 - ton échange, tu paye les taxe (si) c'est sur le 7500.00 et c'est final. Indirectement tu récupere les tx sur l'autre 7500.00

et pas de trouble a faire la guidounne a vendre ton autre ( je suis pas bon vendeur ) mais un cliss de bon acheteur  avec la brochette que j'ai eu.  Pas de niaisage !!!!!! tu apporte ta vieille, tu fait un cheque pi tu repart avec ta tite nouvelle

Amene de la neige asteur !!!!!!!!!