Coyote.
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LOCALISATION (ville/city) : Laval & Lac Simon
VOS PRODUITS YAMAHA : Sidewinder LTX GT, GP 292 75, SL 338 72, SRX 18
Date d'inscription : 16/10/2005
 | Sujet: 310 $ pour un droit d'accès annuel acheté le ou avant le 9 décembre 2015  Lun 24 Aoû 2015, 19:36 | |
| Tarifs des droits d'accès
La majorité des dollars investis dans l'achat d'un droit d'accès retourne directement au club pour l'entretien des sentiers, nous vous recommandons fortement d'acheter votre droit d'accès du club où vous avez l'habitude de pratiquer votre loisir favori le plus souvent.  "Nul ne peut circuler avec une motoneige sur un sentier agréé sans avoir acquitté le montant des droits d'accès prescrits." (Règlements généraux de la FCMQ, article 11)Tarifs en vigueur pour la saison 2015-2016Les tarifs des droits d'accès incluent le coût de l'assurance responsabilité civile obligatoire en vertu de l'article 19 de la Loi sur les véhicules hors route, ainsi que les taxes applicables.
310 $ pour un droit d'accès annuel acheté le ou avant le 9 décembre 2015
380 $ pour un droit d'accès annuel acheté après le 9 décembre 2015
550 $ pour un droit d'accès annuel vendu en sentiers*
225 $ pour un droit d'accès annuel pour motoneige antique (motoneiges 1996 et plus anciennes)
210 $ pour un droit d'accès 7 jours
130 $ pour un droit d'accès 3 jours
60 $ pour un droit d'accès 1 jour
570 $ pour un droit d'accès pour motoneige de location (vendu uniquement par la FCMQ)Répartition du coût des droits d’accès :
56 $ (16%) est remis à la FCMQ par droit d'accès annuel vendu, et il est ventilé comme suit :
- 1,50 $ est transféré au magazine Motoneige Québec à titre de contribution aux frais de poste;
- 3,50 $ est versé dans un fonds d'aide spécial aux clubs (2,50$) ainsi que dans un fonds pour la promotion et la défense de la motoneige (1,00$);
- 10 $ est versé dans un fonds pour l'amélioration du réseau de sentiers;
- 4 $ est versé au Fonds Neige, pour les clubs dont la saison est plus longue que la moyenne;
- 1 $ est versé au programme Action bénévole;
- 15 $ est versé dans un fonds pour le renouvellement du matériel d'entretien des sentiers;
- 5$ est versé dans un fonds de service aux clubs (agents de liaison)
- Le solde (16 $) est utilisé pour le financement des opérations courantes de la Fédération.
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* Procurez-vous votre droit d'accès avant de prendre le sentier !
Une surcharge est ajoutée au prix de vente du droit d'accès annuel lorsque celui-ci est vendu en sentiers. Les droits d'accès antique/journalier/hebdomadaire ne peuvent être vendus en sentier.
Droits d'accès de remplacementIl est possible de se procurer un droit d'accès de remplacement au coût de trente dollars (30$), idéalement auprès du club ou le droit d'accès initial avait été acheté. Pour ce faire, vous devez récupérer le reçu et l'autocollant relatifs à la 1ère motoneige et les remettre au vendeur.
Il est important de noter qu'un droit d'accès ne peut être transféré à un autre propriétaire. Il peut seulement être transféré d'une motoneige à une autre appartenant au même propriétaire (vente suivie d'un achat par exemple). | Conditions d'utilisation - Copyright FCMQ © 2011 - Tous droits réservés - Confidentialité | |
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